Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PROPOS
Numéro de dépôt :
1543410
Date de dépôt :
27/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/07/1999
Présentation de la marque PROPOS
Déposée le 27 juillet 1989 par la société Société FREEWAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROPOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PROPOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1543410.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROPOS est expirée depuis le 27 juillet 1999.
Société FREEWAY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03